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Impressum

Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom de l’entreprise : BAYTI

Forme juridique : Micro entreprise

 

Adresse du siège social : 6 rue moncet 69170 Tarare

Immatriculation : 92841747600019

Numéro de TVA intracommunautaire : néant

2. Coordonnées de Contact

Email : bonjour@bayti.paris

Téléphone : 0684421545

Formulaire de contact

3. Hébergeur

Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.

Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada

Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439

4. Directeur de la Publication

Nom du directeur de la publication : [Nom du responsable]

Email

5. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de BAYTI, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'entreprise BAYTI.

6. Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter L'entreprise BAYTI à l'adresse suivante : Bonjour@bayti.paris

7. Cookies

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8. Responsabilité

BAYTI s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Cependant, BAYTI ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

9. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.

10. Modification des Mentions Légales

L'entreprise BAYTI se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.


Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : Bonjour@bayti.paris


Date de dernière mise à jour : 17.07.2025